La clause de renégociation

Une clause de renégociation est essentielle dans les contrats de longue durée.  Elle oblige les parties à renégocier un contrat si des événements imprévisibles lors de sa conclusion viendraient rendre son exécution trop onéreuse pour une partie.

Il est important que la clause soit bien rédigée. Elle doit donc inclure les événements qui, si réalisés, conduiront les parties à renégocier le contrat, mais aussi préciser le déroulement de la procédure de renégociation.

Il faut toutefois noter que cette clause ne permet qu’à une partie de demander une renégociation, mais ne force pas les cocontractants à modifier le contrat. Les négociations peuvent ne pas aboutir à un accord.

La clause doit donc aussi préciser le sort du contrat si les les parties ne parviennent pas à modifier leur accord à l’issue des négociations.

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